Éditeur et hébergeur du site

Éditeur du site :

Crédit Industriel et Commercial (CIC).

Banque régie par les articles L.511-1 et suivants du Code Monétaire et Financier.

Société Anonyme au capital de 611 858 064 €.

Siège social : 6 avenue de Provence 75009 Paris.

Adresse postale : 75452 Paris CEDEX 09.

Téléphone : 01 45 96 96 96.

Code SWIFT : CMCIFRPP.

Immatriculé au RCS de Paris : 542 016 381.

TVA intracommunautaire : FR34542016381.

Pour les opérations effectuées en sa qualité d'intermédiaire en opérations d'assurance ORIAS 7 025 723 (www.orias.fr).

Établissement de crédit agréé par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution ACPR 4 Place de Budapest CS 92459 75436 Paris CEDEX 09.

Hébergeur :

Euro-Information.

Société par Actions Simplifiée.

Siège social : 4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen, 67000 Strasbourg.

Immatriculé au RCS de Strasbourg : 312 730 674.

Téléphone : 03 88 14 88 14.

Responsabilité

Le CIC décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages. Le CIC ne saurait être reconnu responsable de quelque manière que ce soit si les documents et les éléments graphiques y afférant publiés sur ce serveur contenaient des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Le CIC se réserve la faculté de procéder à tout moment à des modifications des informations contenues sur ce serveur. En outre, l'accès à certains produits et services pourra faire l'objet de restriction pour des motifs conventionnels. Les produits et services décrits dans ces pages ne constituent pas une offre commerciale. Seuls les services compétents du CIC, responsables de la commercialisation, ont la capacité à déterminer la disponibilité éventuelle des services et produits concernés et à fixer les conditions, y compris tarifaires, actuellement en vigueur qui leur sont applicables. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres sources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du CIC notamment sa responsabilité au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Le CIC n'est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

Web analytics

Le site du CIC et ses applications utilisent Google Analytics, un outil d'analyse de site Internet fourni par Google Inc, dans le but d'améliorer les services qui vous sont offerts. Google Analytics est paramétré avec la fonctionnalité masquage d'adresse IP qui n'enregistre que partiellement votre adresse IP, de manière à ce que vous ne puissiez pas être identifié par cet outil d'analyse.

Vous pouvez toutefois paramétrer votre logiciel de navigation de façon à désactiver et refuser toute collecte d'informations par l'outil Google Analytics.

Mention des droits

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété du CIC. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux. Le Club CIC International et son logo sont protégés au titre des marques. Toutes les données relatives à des personnes recueillies directement par le CIC et diffusées sur ce site ont fait l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès des intéressés. Toute utilisation dans ce site de logos, d'informations nominatives appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).

Licence d'utilisation

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par le CIC aux conditions définies ci-après. L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par le CIC à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits et/ou les services présentés sur le site. Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants : un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments, un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, toute utilisation de documents, de quelque nature que ce soit, issus de ce site web doit mentionner la source. Sous réserve des droits concédés ci-dessus, sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

  • À but commercial et/ou de distribution, toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau, par le mécanisme des liens. Notamment sont interdites la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas au CIC (par la technique du « framing ») et l'insertion d'une image appartenant au CIC dans une page n'appartenant pas au CIC (par la technique du « in line linking »).
  • L'extraction répétée et systématique d'éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque au CIC. Sont notamment visés les éléments protégés par la Loi N° 98-536 du 1er juillet 1998, concernant la protection juridique des bases de données.
Toutefois, l'établissement de liens vers la page dont l'adresse est www.clubcicinternational.com est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :
  • Que cette page apparaisse sous cette(ces) adresse(s), que si les liens sont établis à partir de la marque figurative, le CIC autorise la reproduction et la représentation à cette fin uniquement.
  • Que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes mœurs et d'une manière générale sont conformes au droit français. Le CIC se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
  • Le CIC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par le CIC. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.clubcicinternational.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du CIC.

Protection de vos données personnelles : notre engagement

Nous nous engageons au respect de votre vie privée et à la protection des données que vous partagez avec nous lors de la souscription de produits et/ou services et tout au long de vos échanges avec nos conseillers. Cet engagement fort, se décline à travers notre Charte de sécurité et gestion des données personnelles et notre Politique de protection des données personnelles.

Politique de protection des données personnelles

Notre Politique de protection des données personnelles témoigne, quant à elle, des moyens techniques et organisationnels que le CIC met en œuvre pour collecter vos données et les utiliser de manière sécurisée, appropriée, maîtrisée et responsable. Consulter notre Politique de protection des données personnelles.